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Types de contenu

Politiques et directives administratives

101 - Métapolitique (à venir)102 - Modèle de gouvernance103 - Engagement en matière de gouvernance110 - Rôle de la présidence111 - Rôle de la vice-présidence112 - Rôle des membres du Conseil élu (à venir)113 - Rôle du Conseil élu120 - Langue d'usage du Conseil élu121 - Catégories de politiques130 - Code d'éthique et de conduite des membres du Conseil élu (à venir)140 - Élections scolaires
201 - Rôle de la direction générale202 - Délégation à la direction générale203 - Exposé des fonctions de la direction générale204 - Communication et avis au Conseil élu par la direction générale205 - Vérification du rendement de l'organisation
301 - Contraintes générales imposées à la direction générale302 - Succession de la direction générale en cas d’urgence310 - Traitement des membres du personnel320 - Conflits d’intérêts pour les membres du personnel et les bénévoles330 - Accès communautaire dans les écoles331 - Traitement des élèves et des familles340 - Critères d’admission350 - Embauche de personnel351 - Emploi, rémunération et avantages sociaux360 - Interventions en cas de crise, d’urgence ou de catastrophe370 - Protection des renseignements personnels et confidentialité380 - Finances et opérations
401 - Mission et vision410 - Politique linguistique (politique 611 encore en vigueur jusqu'à révison)420 - Droits de la personne421 - Hymne national et drapeau430 - Conseil d’école consultatif440 - Écoles saines
D 230 CommunicationD 231 Site internet des écoles du CSAPD 240 Fermeture permanente d'écolesD 241 Choix de nom d'une école ou d'une partie d'une écoleD 242 Choix de nom d'un centre communautaire sur le terrain d'une école du CSAPD 321 Usage de l'alcool dans les écolesD 453 Protection des non-fumeursD 540 L'intimidation et le taxage d'élèvesD 541 Harcèlement / Prévention et intervention en matière d'intimidation (Cyber)D 620 Voyages scolairesD 821 Véhicule ont le moteur tourne au ralenti

Politique sur le respect dans le milieu de travailProcédure  - Politique sur le respect dans le mileu de travail

Formulaire - Politique sur le respect dnas le milieu de travail
Politique provinciale sur l'assiduité et la participation des élèvesPolitique provinciale sur les devoirs à la maison (M-12)Politique provinciale sur le code de conduite dans les écolesPolitique provinciale visant les entrevues menées auprès des enfants par les travailleur sociaux à la protection de l'enfance dans les écoles publiquesPolitique provinciale visant à la protection des renseignements personnels relatifs aux élèvesPolitique provinciale relative à l'accès au réseau des écoles et à son utilisationPolitique provinciale sur les frais de scolaritéPolitique provinciale sur l'examen des écolesPolitique provinciale en matière d'éducation spécialePolitique provinciale sur la fraudePolitique provinciale sur le transport scolairePolitique provinciale sur la protection des élèvesPolitique provinciale aux dossiers des élèvesProcédures administratives pour la gestion des dossiers des élèvesPolitique provinciale sur les facultées affaiblies au travailPolitique provinciale sur l'alimentation et la nutrition dans les écoles


* La liste des politiques ci-haute ne constitue pas la totalité des politiques ministérielles; mais consiste plutôt des politiques les plus souvent référées. Pour la liste complète des politiques ministérielles, veuillez visiter le site Web du MEDPE.

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