Politiques et directives administratives

D 230 CommunicationD 231 Site internet des écoles du CSAPD 240 Fermeture permanente d'écolesD 241 Choix de nom d'une école ou d'une partie d'une écoleD 242 Choix de nom d'un centre communautaire sur le terrain d'une école du CSAP

D 314 Utilisation des réseaux, ressources et outils technologiques

D 315 Commandites et marketing au CSAP

D 321 Usage de l'alcool dans les écolesD 453 Protection des non-fumeursD 540 L'intimidation et le taxage d'élèvesD 541 Harcèlement / Prévention et intervention en matière d'intimidation (Cyber)

D 455 Environnement travail sans parfum

D 620 Voyages scolairesD 821 Véhicule ont le moteur tourne au ralentiD 303 Mesures préventives et d’intervention en cas de criseD 304 Communication en cas de catastrophes majeuresD 305 Gestion des urgences dans les écoles D 311 Emploi du logo et de l’en-tête du CSAPD 312 Administration en l’absence de directive administrativeD 313 Élaboration des directives administrativesD 402 Protocole pour la vérification des référencesD 403 Lignes d'autorité D 405 Gestion des bénévoles dans les écolesD 406 Utilisation des vacancesD 407 Télétravail D 408 Rémunération des tâches de soutien en lien avec les réunions du Conseil éluD 410 Appréciation du rendement du personnel enseignant (à venir)

D 411 Appréciation du rendement du personnel administratif

D 412 Appréciation du rendement du personnel de soutien

D451 Comportement du personnel

D 452 Santé et sécurité au travail

D 461 Égalité raciale

D 462 Traitement des plaintes du public

D 463 Personnel non-syndiqué - plaintes

D 470 Virus d’immunodéficience humaine - personnel

D 480 Personnes portant plainte de comportement inacceptable en milieu scolaire

D 502 Programme de francisation

D 505 Validation des acquis

D 510 Éducation spéciale

D 511 Services de tutorat

D 515 Communauté scolaire accueillante, saine et sécurisante

D 520 Appui au comportement positif

D 521 Suspension et retenue

D 522 Mesures de contention et / ou l’utilisation d’une salle de temps mort

D 523 Fouilles et saisies

D 524 Enquêtes des agences et de protection de la loiD 530 Évaluation du rendement des élèves Le cheminement scolaire

D 542 Maltraitance présumée envers les enfants et les jeunes

D 613 Relations médiatiques du CSAP

D 710 L’anaphylaxie (allergies constituant un danger de mort)

D 711 Lignes directrices concernant l’administration de médicaments aux élèves

D 801 Financement des activités parascolaires

D 810 Déplacements et remboursements de dépenses

F 810  pour réclation à partir du 15 juin 2026

D 806 Utilisation appropriée des fonds publics 

D 820 Transport scolaire (directive aux passagers et formulaire de demande de transport de courtoisie)

 

Politique sur le respect dans le milieu de travailProcédure  - Politique sur le respect dans le mileu de travail

Formulaire - Politique sur le respect dnas le milieu de travail
Politique provinciale sur l'assiduité et la participation des élèvesPolitique provinciale sur les devoirs à la maison (M-12)Politique provinciale sur le code de conduite dans les écolesPolitique provinciale visant les entrevues menées auprès des enfants par les travailleur sociaux à la protection de l'enfance dans les écoles publiquesPolitique provinciale visant à la protection des renseignements personnels relatifs aux élèvesPolitique provinciale relative à l'accès au réseau des écoles et à son utilisationPolitique provinciale sur les frais de scolaritéPolitique provinciale sur l'examen des écolesPolitique provinciale en matière d'éducation spécialePolitique provinciale sur la fraudePolitique provinciale sur le transport scolairePolitique provinciale sur la protection des élèvesPolitique provinciale aux dossiers des élèvesProcédures administratives pour la gestion des dossiers des élèvesPolitique provinciale sur les facultées affaiblies au travailPolitique provinciale sur l'alimentation et la nutrition dans les écoles


* La liste des politiques ci-haute ne constitue pas la totalité des politiques ministérielles; mais consiste plutôt des politiques les plus souvent référées. Pour la liste complète des politiques ministérielles, veuillez visiter le site Web du MEDPE.